Tribunal de rouen
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Rouen. Un ancien policier du tribunal condamné pour violations du secret professionnel
Selon l'AFP, un ancien policier du tribunal de Rouen a été condamné jeudi 21 mars à 12 mois de prison avec sursis et interdiction d'exercer son métier pendant un an pour violations du secret professionnel et usage de stupéfiants.
Rouen. Un policier visé par l'IGPN pour consommation de drogues et violation du secret professionnel
Un policier du tribunal de Rouen doit être jugé pour consommation de stupéfiants, travail illicite et violations du secret professionnel. Il est attendu devant le tribunal correctionnel d'Evreux le 21 mars 2024.
Violences. Malgré une interdiction d'approcher, il s'en prend à sa compagne
Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) a jugé, vendredi 22 mai, un prévenu accusé de violences conjugales avec arme à l'encontre de sa compagne.
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Seine-Maritime. Prison ferme pour des violences sur sa conjointe à Elbeuf
En comparution immédiate, un prévenu est jugé, vendredi 22 mai, devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), accusé de violences conjugales.
Rouen. Ivre, l'homme s'en prend à sa compagne et à son chien
Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) jugeait le jeudi 27 février 2020 un prévenu accusé de violences sur sa compagne.
Rouen. Il multiplie les vols pour passer le temps
À l'audience du jeudi 27 février 2020, le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) jugeait un prévenu accusé de vols à la chaîne.
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Violences conjugales: sept ans d'une vie infernale à Mont-Saint-Aignan
Jugé en audience le vendredi 26 janvier 2018 devant le Tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), ce prévenu est accusé de violences récurrentes et d'appels téléphoniques malveillants à l'encontre de sa conjointe. Cette situation durait depuis 2010.
Rouen. Seine-Maritime : il se déshabille et menace de mort le personnel
Le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) juge lundi 22 janvier 2018 un individu accusé de menaces de mort, d'exhibition sexuelle dans un lieu public et de violences avec arme.
Rouen. Seine-Maritime : il menace de mort le personnel administratif
Un prévenu, accusé de vol de documents administratifs et confidentiels, d'outrage à personne chargée d'une mission de service public et de menaces de mort à son encontre, est jugé ce jour lundi 22 janvier 2018 devant le tribunal de Rouen (Seine-Maritime).
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Rouen. Seine-Maritime : il endommage un bar et vole de l'alcool
C'est un prévenu récidiviste qui comparait devant le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) pour deux délits de vol et dégradation, en réunion.
Rouen. Deux apprenties sexuellement agressées, le prévenu estime ses gestes "anodins"
Le prévenu qui comparait vendredi 12 janvier 2018 devant le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) est accusé d'agressions sexuelles sur deux jeunes filles mineures de plus de quinze ans.
Rouen. Rouen : il établit un faux permis
Le prévenu qui comparait devant le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) ce jour mercredi 10 janvier 2018 est accusé de tentative d'obtention d'un document administratif falsifié, de détention et d'usage de ce document.
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Rouen. Rouen : du sursis pour le mari violent
Le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) juge mercredi 10 janvier 2018 un prévenu accusé de violences à l'encontre de son épouse, de harcèlement réitéré ayant conduit à une dégradation des conditions de vie de celle-ci.
Rouen. Seine-Maritime : socialement isolé, il vit de ses larcins
Un prévenu, ressortissant d'un pays d'Europe Centrale, est jugé lundi 8 janvier 2018, en comparution immédiate, devant le tribunal de Rouen (Seine-Maritime) pour vol et dégradation.
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