Âgé de 26 ans, un homme né en Géorgie était jugé jeudi 5 janvier au tribunal de la Presqu'île de Caen. Il lui était reproché d'avoir fait usage de stupéfiants et de s'être rebellé lors de son interpellation par les forces de l'ordre, assénant des propos outrageants. Avant de rappeler les faits, la présidente lui demande s'il a besoin d'interprète. Le prévenu refuse, car il maîtrise parfaitement le français.
Refus d'obtempérer
Le 10 mai 2022 à Caen, lors d'un contrôle routier, les policiers s'aperçoivent que le passager du véhicule intercepté jette une cigarette par la fenêtre. Or, cette cigarette ne contenait pas du tabac, mais du cannabis. L'homme dit d'abord que ce joint n'est pas à lui et crie à "la bavure policière". Il refuse de donner sa carte d'identité et ne veut pas se soumettre à une palpation. Un des policiers est blessé au doigt et les agents doivent avoir recours au gaz lacrymogène pour le maîtriser. Dans le feu de l'action, l'homme perd une chaussure : sept boulettes de cannabis sont retrouvées dans la semelle. Il injurie les forces de l'ordre en les traitant de "fils de p***", ce qu'il nie à l'audience.
La présidente passe alors une vidéo, mise sous scellés, où l'on entend l'injure. La vidéo est accablante et, pour l'avocat de la partie civile, les faits sont caractérisés. Le procureur affirme que l'interpellation était tout à fait légitime. Pour l'avocat de la défense, si l'outrage est constaté, il conteste tout à fait la rébellion et précise que son client n'a aucun antécédent.
Après délibéré, le jeune homme est reconnu coupable. Il est condamné à 3 mois de prison avec sursis simple, obligation à ses frais d'un stage de citoyenneté sous 18 mois. Il devra payer 350 € à deux des policiers et 400 € au troisième pour préjudice moral, 600 € pour frais d'avocat et une amende de 127 €.
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