En fin de saison 2013-2014, le club de Nîmes-Olympique se trouvait au pied du mur, menacé d'une descente en National.
Ses dirigeants d'alors, Jean-Marc Conrad, président, et Serge Kasparian, co-actionnaire, ont été reconnus coupables d'avoir cherché à arranger le score de plusieurs matches afin d'éviter la relégation de ce club qu'ils venaient de reprendre.
Le procès, au cours duquel neuf hommes étaient jugés notamment pour association de malfaiteurs en vue de la constitution du délit de corruption sportive, s'était en grande partie basé sur des écoutes téléphoniques plus ou moins limpides - "Commence à machiner, on donnera ce qu'il faut", "Un prêté pour un rendu"... - dans lesquelles le terme "arrangement" était récurrent.
Face à des prévenus plaidant l'humour d'initiés et la discussion de "café du commerce", ou avançant des définitions très personnelles de l'"arrangement", le tribunal a tenu à "restituer aux propos tenus par les différents protagonistes leur sens clair et logique". Et à faire sienne la définition officielle de ce terme: "Un accord amiable dont l'objet est de régler une situation".
Pour leur "rôle majeur", les anciens propriétaires de Nîmes Jean-Marc Conrad et Serge Kasparian ont été condamnés à trois ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et 50.000 euros d'amende, les peines les plus lourdes.
Pour son rôle actif d'intermédiaire, Franck Toutoundjian, patron de club amateur, a été condamné à deux ans dont un ferme, et 5.000 euros d'amende.
Aux yeux du tribunal, cinq matches ont fait l'objet de tentatives d'arrangements: les rencontres de Nîmes contre Bastia (0-0), Dijon (défaite 5-1), Brest (1-1), Caen (1-1) et Créteil (1-1). Faute d'éléments probants, les juges ont écarté deux autres rencontres visées dans les poursuites, contre Istres et Laval.
Ces tentatives avaient échoué: il n'était pas reproché aux prévenus d'avoir altéré l'issue des rencontres, mais d'avoir essayé.
"Inflexibilité"
S'agissant du match central du dossier, un nul 1-1 contre Caen le 13 mai 2014, qui avait permis aux Normands de monter en Ligue 1 et à Nîmes d'éviter la relégation, l'ancien patron de Caen, Jean-François Fortin, a été condamné à 15 mois avec sursis et 15.000 euros d'amende pour corruption passive.
Jean-Marc Conrad, qui avait évoqué au téléphone l'intérêt d'un nul avec M. Fortin, a lui été condamné pour "corruption active" pour ce match.
M. Fortin, ancien membre du conseil d'administration de la Ligue de football professionnel (LFP), "aurait dû faire preuve d'une parfaite inflexibilité", a souligné le tribunal.
Celui-ci a reçu sur Twitter le soutien renouvelé de son ancien club, dont il a été débarqué en mai. "L'incompréhension demeure", a tweeté le Stade Malherbe de Caen, qui évolue aujourd'hui en L1, comme Nîmes.
Pour leurs rôles d'intermédiaires ponctuels, trois autres hommes ont été condamnés à des peines allant de huit mois avec sursis à 10 mois avec sursis et 10.000 euros d'amende.
Les peines sont globalement conformes à celles requises par le Parquet national financier (PNF).
Deux des neuf prévenus, dont l'ancien joueur Abdelnasser Ouadah, ont été relaxés.
Le tribunal a également infligé des interdictions d'exercer toute activité en lien avec le football pendant une durée allant jusqu'à cinq ans - quatre ans pour M. Fortin.
Les prévenus avaient nié toute intention corruptrice et leurs avocats avaient dénoncé une affaire gonflée artificiellement.
Ces agissements ne peuvent "que nuire gravement à la légitime confiance que chaque citoyen est en droit d'accorder au déroulement d'une manifestation sportive organisée" et "portent lourdement atteinte à l'honneur des fédérations sportives", a déclaré le président du tribunal.
Les prévenus condamnés devront verser un euro symbolique et 1.000 euros pour les frais de justice à la Fédération française de football et la LFP, parties civiles.
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