À la gare RER de Bondy (Ile-de-France), un passager voit un agent de sécurisation de zone du réseau de transport public poursuivre et interpeller un groupe de voyageurs qui traversent la voie ferrée, au mépris du danger.
Cependant, un seul d'entre eux semble intéresser l'employé qui s'apprête à le verbaliser. Énervé par ce qu'il voit, le prévenu s'interpose et insulte vertement l'agent. " J'ai considéré que c'était une injustice de ne s'en prendre qu'à un seul des voyageurs", dit-il.
Verbalisé à son tour quand il est arrêté, il écope d'une amende pour outrage. À la barre, il dit ne pas se souvenir d'une amende infligée à son encontre par les responsables du réseau de transport public. Son casier comporte déjà trois condamnations pour délits routiers.
Pour le Ministère Public, "rien ne peut justifier un tel outrage à un employé dans l'exercice de ses fonctions". Sa défense précise que "rien n'indique au procès-verbal que le prévenu ait réellement tenu des propos insultants".
Le Tribunal le reconnaît néanmoins coupable et le condamne à une peine de 150 euros assortie du sursis ainsi qu'à une mise à l'épreuve de cinq ans.
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