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Alençon. Assises de l'Orne : quatre affaires jugées dont trois en appel en janvier

La première session des assises de l'Orne pour l'année 2017 s'ouvrira le vendredi 13 janvier au Palais de justice d'Alençon. Quatre affaires seront jugées, dont trois en appel.

Alençon. Assises de l'Orne : quatre affaires jugées dont trois en appel en janvier
Quatre affaires seront jugées lors de la première session 2017 des assises de l'Orne, à partir du vendredi 13 janvier, au Palais de justice d'Alençon. - Eric Mas

Quatre affaires seront jugées, dont trois en appel, lors de la première session des assises de l'Orne de cette année 2017. Celle-ci s'ouvrira le vendredi 13 janvier au Palais de justice d'Alençon, pour s'achever le 27 janvier.

La première (et seule nouvelle affaire) sera jugée lundi 16 et mardi 17 janvier 2017. Il s'agit du procès d'un vol avec usage ou menace d'une arme en récidive.

Trois affaires jugées en appel

Les trois autres affaires sont des appels d'affaires déjà jugées en première instance, soit dans le Calvados, soit dans la Manche.

Deux affaires concernent des viols. La première par conjoint. La seconde est un viol incestueux sur mineur par personne ayant autorité.

Le dernier procès concerne une affaire de violences commises en réunion, suivie de mutilation ou infirmité permanente et avec usage ou menace d'une arme.

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