Un trentenaire soupçonné d'avoir consulté des sites et acquis des images pédopornographiques a été jugé le jeudi 10 novembre 2016 par le tribunal de grande instance de Caen (Calvados). Les faits se seraient déroulés à Bayeux, au nord-ouest de Caen, de janvier 2012 à septembre 2013.
Signalement des autorités russes
En janvier 2012, les autorités russes signalent à leurs homologues françaises, vingt connexions, donc vingt adresses IP (base de système d'acheminement des messages et des documents sur internet) ayant téléchargé des vidéos à caractères pédopornographiques. L'adresse IP du prévenu y figure.
Deux ordinateurs saisis ainsi qu'un téléphone portable
L'homme n'est entendu qu'en septembre 2013, en raison de la quantité d'affaires à traiter. Une perquisition est alors effectuée à son domicile de Bayeux. Les policiers procèdent à la saisie de deux ordinateurs ainsi que d'un téléphone portable.
L'homme nie farouchement malgré 500 fichiers retrouvés
500 fichiers sont retrouvés dans l'ordinateur du prévenu qui nie farouchement les avoir téléchargés. Sans être un adepte, il reconnaît visionner des vidéos pornographiques. Il conçoit avoir pu tomber sur de la pédopornographie lors de ses téléchargements mais affirme ne pas supporter ce genre de déviances (son père ayant été condamné pour viol sur mineur). Par contre, de nombreuses personnes passent chez lui et se servent de son ordinateur.
Le ministère public sceptique
Le procureur se montre sceptique: " Qu'il ait pu en enregistrer en surfant sans qu'il en ait connaissance est possible, qu'une de ses connaissances l'ait fait à son insu, possible aussi, mais tout de même pas 500 fichiers! Je penche pour sa culpabilité qu'il a bien du mal à reconnaître."
Piratage possible?
L'avocat de la défense a beaucoup travaillé le sujet et en tire des conclusions: sur vingt connexions révélées par les Russes, on détermine vingt personnes dont aucune n'a d'antécédents connus. Par contre, contrôler un PC à distance est faisable. On peut transformer n'importe quel PC en serveur s'il reste allumé. On peut ainsi stocker des fichiers chez les autres sans en être inquiété et les faire circuler. D'ailleurs les experts informatiques n'ont pas retrouvé la connexion russe.
Six mois de prison avec sursis
L'avocat plaide également que son client est un homme calme, rangé et parfaitement équilibré. Néanmoins la cour le condamne à 6 mois de prison avec sursis et à la confiscation de son ordinateur.
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