Interpellé, le conducteur est soumis à un alcootest qui s’avère négatif. Au regard de son comportement (rougeur, sueurs, tremblements), ils procèdent à un contrôle de stupéfiant qui, cette fois-ci, s’avère positif. Or, l'homme prétend n'avoir consommé du cannabis et de la cocaïne que la veille.
L'examen médical est normal
Une heure plus tard, examiné par un médecin, ses résultats d'analyses sont normales, hormis un très faible taux de cannabis. Quand aux sueurs et tremblements, ils sont imputables au stress du contrôle routier. Le médecin va donc à l'inverse des constatations des enquêteurs. Les gendarmes, perquisitionnant son domicile, découvrent de la résine de cannabis et de la cocaïne. J.T, âgé de 25 ans, a comparu le lundi 25 avril devant le Tribunal de grande instance de Caen pour conduite d'un véhicule sous empire de stupéfiants. Au regard de l’enquête, son avocat demande « l' exception de nullité » (annulation d'une pièce de la procédure en raison d'une violation du droit).
Jugé en janvier en comparution immédiate
Le procureur s'emporte : « c'est à se demander à quoi bon continuer à interdire ces produits, ça ne joue donc sur rien ? La vision ? Les réflexes ? Les tremblements ? »
Le casier judiciaire du prévenu comporte huit condamnations dont trois pour stupéfiants. Le 22 janvier, il avait été jugé en comparution immédiate par le même tribunal pour les mêmes faits. Il avait alors écopé de six mois de prison avec sursis sans mandat de dépôt. « Le parcours de ce monsieur est un long fleuve pas toujours tranquille », conclu le procureur. J.T est condamné à deux mois de prison ferme ainsi qu'à la révocation de son sursis de six mois, à la suspension de son permis de conduire pour un an. Le tribunal rejette l'exception de nullité.
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