Cherbourg : la "commune nouvelle", kézako ?

Les cinq maires et le président de la communauté urbaine de Cherbourg (CUC) étaient réunis en "terrain neutre", à la Cité de la Mer, mardi 26 mai, pour donner le coup d'envoi de la démarche qui conduira à la création d'une seule grande commune, la "commune nouvelle".

"Commune nouvelle", définition

La commune nouvelle se substituera aux cinq communes existantes, pour ne former qu'une entité admnistrative de 82.000 habitants. "Nous serons la 4e agglomération de la grande Normandie. Il faut nous arrimer au tripode Caen/Rouen/Le Havre, et nous sommes d'ailleurs chefs de file dans certains domaines comme celui des énergies marines, par exemple" constate Jean-Michel Houllegatte, actuel maire de Cherbourg. Néanmoins, au sein de cette commune nouvelle, les cinq communes historiques, qui seront appelées "communes déléguées", conservent leur nom et leurs limites territoriales, ainsi que leur conseil municipal au moins jusqu'à 2020.

Compétences

La commune nouvelle délègue un certain nombre de compétences aux communes déléguées : la gestion des crèches, des écoles maternelles et primaires, du réseau assistantes maternelles, des activités périscolaires, des centres sociaux, des associations, de l'accompagnement des séniors, de l'Etat civil. "La totalité des compétences de proximité sera conservée par les communes historiques, assure Bernard Cauvin, maire d'Equeurdreville, le lien social entre une commune et ses habitants restera". Une "charte de gouvernance" sera élaborée pour définir le rôle de chacun, et celui des 2200 agents de la CUC et des communes.

Qui dirige ?

Jusqu'aux élections municipales de 2020, la commune nouvelle sera composée des 163 conseillers municipaux des cinq communes déléguées, élus en mars 2014. Ils désigneront un maire et des maires-adjoints. Les cinq maires des communes déléguées seront d'ailleurs, de droit, maires-adjoints. Après les municipales de 2020, il n'y aura plus que 55 élus, issus des cinq communes déléguées.

Agir vite

L'Etat accordera à toute commune nouvelle enterinée avant le 1er janvier 2016 un bonus financier : le maintien des dotations annuelles à 45,7 millions d'euros, soit le taux de 2013, dans un contexte où ces dotations sont habituellement revues à la baisse. Ce "bonus" monte à 49,2 millions dès que la commune nouvelle adhère à une nouvelle intercommunalité, comme l'envisage Benoît Arrivé, président de la CUC, avec le Grand Cotentin. Un coup de pouce qui selon les maires "permettra de ne pas augmenter les impôts locaux". Le taux d'imposition, lui, devra être unifié dans les cinq communes d'ici 12 ans.

Référendum

Les 7 et 8 septembre prochains, le conseil de CUC et les cinq conseils municipaux seront amenés à délibérer sur le projet de commune nouvelle. Un référendum ne pourra être organisé que si l'une des assemblées se prononce contre ce projet. Néanmoins, les maires et président de la CUC semblent rejeter cette hypothèse. "Difficile d'imaginer organiser un référundum avant le 1er janvier, d'autant que les élections régionales ont aussi lieu en décembre" indique Jean-Marie Lincheneau, maire de La Glacerie.

Réunions publiques

Pour informer la population, plusieurs réunions publiques sont programmées dans les quartiers et les communes.

• Cherbourg le 18 juin à 20h, salle des fêtes
• Tourlaville, le 22 juin à 20h, salle de l'Europe
• La Glacerie, le 30 juin à 20h, théâtre des Miroirs
• Equeurdreville, le 1er juillet à 20h, Agora
• Querqueville, le 2 juillet à 20h, salle du Plat-Chemin

BONUS AUDIOS

Benoît Arrivé, actuel président de la CUC : "Une phase de concertation avec la population"

Jean-Michel Houllegatte, maire de Cherbourg : "Peser dans un contexte de concurrence entre agglomérations"

Bernard Cauvin, maire d'Equeurdreville : "Ca ne déstabilise pas les habitants dans leur quotidien"

Jean-Michel Maghe, maire de Querqueville : "Des possibilités qui s'ouvrent"

Gilbert Lepoittevin, maire de Tourlaville : "Si elle ne se fait pas, on devient un village d'indiens"